top of page

MENTIONS LÉGALES

Le site www.aix-quartierfaubourg.fr est édité par :

SEMEPA , 4 rue Lapierre

BP 60170 13606

AIX‐EN‐PROVENCE

Cedex 1

Tél : 04.42.16.04.04

semepa@wanadoo.fr

RC : 61B89

SIRET : 611 620 899 00025

 

  • Directeur de la publication : Thierry COLOMBERO

 

  • Hébergement du site : WIX

 

  • Crédit photo et images : Groupe SEMEPA

 

  • Dispositions légales  

Les divers éléments du site Web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de la SEMEPA.  Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.  

 

  • Droits d’auteur  

 

Le présent site constitue une œuvre dont la SEMEPA  est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.  Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la SEMEPA ou de tiers ayant autorisé la SEMEPA  à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122‐5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.  En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.  

 

  • Logo de la SEMEPA et du Coteau

 

Le logo de la SEMEPA et du Coteau  ne peuvent être modifiés – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.  

 

  • Mise en garde générale  

 

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site Web des informations fiables et vérifiées.   Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.   Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par courriel sur la boîte aux lettres du service communication : bariller@semepa.fr

bottom of page